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Marques déposées par madame elisabeth busson
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sac Marquise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sac Marquise
Mme. elisabeth busson

Numéro de dépôt :
4078073
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2024
sac Marquise de elisabeth busson

Présentation de la marque sac Marquise

Déposée par voie électronique le 23 mars 2014 par madame elisabeth busson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sac Marquise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est madame elisabeth busson domicilié(e) 27 quai des grands augustins - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth busson domicilié(e) 27 quai des grands augustins - 75006 - Paris - France.

La marque sac Marquise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sac Marquise est expirée depuis le 23 mars 2024.

elisabeth busson a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE , MARQUISE


Mme. elisabeth busson - 27 quai des grands augustins - 75006 - Paris - France


Mme. elisabeth busson - 27 quai des grands augustins - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.